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Marques déposées par monsieur MERLE André
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. MERLE André

Numéro de dépôt :
4187086
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2025
Marque en couleurs, figurative de MERLE André

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juin 2015 par monsieur MERLE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur MERLE André domicilié(e) 30 rue Chazière, Le Tulipier no 3 - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187086.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

MERLE André a également déposé les autres marques suivantes : ELS EUROPEAN LOCK SYSTEM A. MERLE , VESTA PROTECTION


M. MERLE André - 30 rue Chazière, Le Tulipier no 3 - 69004 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Serrures de sûreté électriques, électromagnétiques, magnétiques et électroniques ; clés d'accès à un système informatique et/ou électronique ; clés à puce ; clés à microprocesseur ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services d'installation et de maintenance de serrures et dispositifs d'ouvertures ; travaux de serrurerie (réparation) services d'entretien et de réparation de serrures.